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- Siège social :11 rue de lourmel, 75015, Paris
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- Email : contact@raisonbat.fr
- Téléphone : 0169892508 (du lundi au vendredi)
- Directeur de la publication : Jean Ritter
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Société : o2switch SAS
- Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Site web : https://www.o2switch.fr/
3. Propriété intellectuelle
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6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social de RAISON BAT seront seuls compétents.
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : 19/02/2026
Article 1 — Objet
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Article 2 — Accès au site
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Article 4 — Contenu du site
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Article 6 — Modification des CGU
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Article 7 — Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de RAISON BAT, après tentative de résolution amiable.
Charte de confidentialité & Protection des données personnelles
Dernière mise à jour : 19/02/2026
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11. Modifications de la charte
La présente charte de confidentialité peut être mise à jour à tout moment pour refléter l’évolution des pratiques du site ou des obligations légales. Nous vous invitons à la consulter régulièrement. La date de dernière mise à jour est indiquée en tête de document.
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